Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Béatrice Muños
Entrepreneur individuel
Marque commerciale : Clémara
Numéro SIREN : 912 958 162
Code APE : 2041Z – Fabrication de savons, détergents et produits d’entretien
Adresse : 402 Rue de Mauland, 37210 Noizay – France
E-mail : contact@clemara-artisana.com
Site web : https://clemara-artisana.com
Directrice de la publication : Béatrice Muños
Téléphone : [À compléter le cas échéant]

2. Activité de l’entreprise

Clémara est une entreprise artisanale spécialisée dans :

la fabrication et la vente de savons solides et liquides ;
la fabrication de shampoings solides ;
la création de parfums d’intérieur ;
la création de parfum signature sur mesure ;
l’organisation d’ateliers de création de parfum.

Les produits cosmétiques destinés au corps respectent le Règlement (CE) n°1223/2009 relatif aux produits cosmétiques. Les parfums d’ambiance répondent aux exigences de la réglementation CLP et aux recommandations de l’IFRA (International Fragrance Association).

3. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos, 6023 Larnaca, Chypre
Site : https://www.hostinger.com
Support : https://support.hostinger.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site clemara-artisana.com (textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, fichiers, structure et architecture du site, code HTML/CSS/JS personnalisé, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et les conventions internationales applicables.

La propriété intellectuelle des contenus du site est partagée entre :

Clémara : contenus produits, photographies de produits et ateliers, textes de présentation, descriptions des produits, contenus pédagogiques ;
Katimini : conception et réalisation du site, webdesign, identité graphique, maquettes, éléments visuels spécifiques, textes rédactionnels, intégration et développements front-end.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de quelque manière que ce soit, de l’un des éléments du site, sans autorisation écrite préalable de la ou des titulaires des droits, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.

5. Prestataires tiers

Pour le bon fonctionnement du site et la fourniture de ses services, Clémara fait appel à plusieurs prestataires tiers :

5.1. Prestataires de paiement

Stripe (paiement sécurisé par carte bancaire) ;
PayPal.

Les données bancaires des clients ne sont jamais stockées sur les serveurs de Clémara. Elles sont traitées directement par ces prestataires, certifiés conforme aux normes de sécurité PCI-DSS.

5.2. Prestataires techniques et marketing

Google (notamment Google Analytics, Google Fonts, reCAPTCHA, le cas échéant) ;
Meta (notamment le pixel Facebook/Instagram).

L’utilisation de ces services peut générer le dépôt de cookies, soumis à votre consentement lorsque ceux-ci ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement du site.

5.3. Prestataires de livraison

La Poste / Colissimo ;
Mondial Relay ;
Relais Colis ;
Chronopost.

Les coordonnées nécessaires à l’acheminement des commandes (nom, adresse, téléphone, etc.) peuvent être transmises à ces transporteurs uniquement dans le cadre de la livraison.

6. Responsabilités

Clémara met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, malgré le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Clémara ne saurait être tenue pour responsable :

des interruptions de service du site (maintenance, mise à jour, problème technique chez l’hébergeur ou un prestataire tiers) ;
des dommages résultant d’une utilisation non conforme des produits par l’utilisateur ou le client ;
des dommages indirects tels que perte de données, perte de chiffre d’affaires, non-réception de messages électroniques ;
des erreurs liées à la saisie incorrecte d’informations par le client lors de la commande (adresse, coordonnées, etc.).

7. Données personnelles

La gestion des données à caractère personnel et les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site, établie conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, etc.), vous pouvez contacter Clémara à l’adresse suivante : contact@clemara-artisana.com.

8. Cookies

Le site clemara-artisana.com utilise des cookies et autres traceurs afin d’assurer son bon fonctionnement, de mesurer son audience et, sous réserve de votre consentement, de personnaliser les contenus et les publicités.

Lors de votre première visite sur le site, un bandeau d’information vous permet de :

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Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences en matière de cookies via le gestionnaire de consentement mis à disposition sur le site. Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité.

9. Médiation à la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.

En cas de litige non résolu après réclamation écrite auprès de Clémara, vous pouvez saisir le médiateur de la consommation suivant :

CM2C – Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site : https://www.cm2c.net

10. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux français compétents.